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Les relations entre voisins font naître malheureusement de nombreux conflits et surtout de nombreuses questions.
Autant de questions et de possibilités de mésentente …
Notre cabinet est également actif dans ce genre de matière.
Nous privilégierons toujours la voie amiable dans cette matière vaste et souvent sujette à interprétation.
La théorie des troubles de voisinage est une notion jurisprudentielle, ne se trouvant pas telle quelle dans la loi.
Suivant la Cour de Cassation, le fondement doit être recherché dans un principe général de droit fondé sur l’équilibre devant régner entre des fonds voisins.
Cette théorie entend souligner que les propriétaires voisins ont un droit égal à la jouissance de leur propriété, cet équilibre doit être maintenu entre les droits respectifs des propriétaires.
Il en découle qu’une fois cet équilibre rompu par un trouble excédant la mesure des inconvénients normaux de voisinage, il y aura obligation de la part du voisin responsable de ce trouble de compenser.
Le déséquilibre ne doit pas résulter d’une faute de son voisin, mais seulement d’un fait, d’un comportement ou d’une omission qui soit la cause du dommage.
Il faut toutefois que le trouble soit excessif, c’est à dire qu’il dépasse la limite des inconvénients normaux de voisinage.
C’est là que réside le cœur du litige puisque l’objectif sera de démontrer le franchissement ou pas de cette limite.
La réparation d’un tel trouble se réalise en principe par la suppression ou l’arrêt du trouble en lui-même ou en l’obtention d’une indemnité compensatoire.
En conséquence, le propriétaire qui, par un fait non-fautif rompt cet équilibre en imposant à un propriétaire voisin un trouble excédant la mesure des inconvénients ordinaires du voisinage, lui doit une juste et adéquate compensation rétablissant l’égalité rompue.